La dernière phrase fait vraiment froid dans le dos!!!!!

J'espere vraiment n'avoir jamais besoin de m'en servir. Mais l'experience prouve que tous les abus sont possibles sur Internet. Cette phrase ne concerne que les personnes qui feraient intentionnellement un usage abusif et/ou malhonnete et/ou illegal et qui mettrait ainsi en danger l'ensemble des jouebs.

Si je me souviens bien, pour l'instant, j'ai du envoyer 4 ou 5 e-mails pour expliquer que la reproduction d'articles, poemes, textes de chanson etc. sans autorisation de l'auteur etait illegale. Generalement, vous comprenez tres bien et tout ce passe bien. J'ai ferme un seul joueb, apres plusieurs avertissements et multiples recidives de son auteur.

L'idee n'est pas de fermer des jouebs, c'est au contraire de s'assurer qu'ils ne doivent pas tous etre fermes.

>>> Vous pouvez arreter votre compte et/ou votre site a tout moment, sans preavis et sans raison.

heureusement!!

>>> Joueb.com peut arreter votre compte et/ou votre site a tout moment, sans preavis et sans raison.

c'est beaucoup moins heureux!! cela peut amener à des dérives, notamment concurrentielles... si un jouebiste lançait un concept super novateur au succès foudroyant, tu pourrais sans raison fermer le site et en lancer un concurrent sans autre soucis!?

Je pensais justement faire un site concurrent a Tonicity Shanghai. ;-)

Plus serieusement, c'est pour me proteger des abus, c'est tout. Je n'ai pas envie que quelqu'un de clairement malfaisant et/ou malhonnete vienne pleurer : "c'est de la censure, blabla, liberte d'expression, blabla, de quel droit, blablabla ad nauseam" parce que j'ai ferme son joueb alors qu'il a spamme la moitie de la planete, qu'il a ouvert 36 jouebs de warez ou je ne sais quoi d'autres.

En gros, rien de change depuis l'article numero 1 : si vous pensez que votre joueb peut poser probleme, parlez m'en avant. Si vous pensez reellement que votre joueb ne pose aucun probleme, alors tout va bien.

"Vous respecterez la propriete intellectuelle d'autrui et ne reproduirez pas de contenus (textes, articles, paroles de chansons, musiques, images, photos, dessins, animations etc.) sans l'accord de l'auteur."

--> C'est valable aussi si je reproduis disont deux phrases d'un texte ou d'une chanson dans un article ?

Deux phrases c'est bon. Ca rentre dans le droit de citation. Par contre il faut clairement identifier l'auteur.

[i][blockquote]faire des liens vers des sites de charme, ou a caractere pornographique, ou racistes, ou illegaux en France[/blockquote][/i]

Y a-t-il une liste des sites illégaux en France ?

Et quel est le problème avec les sites de charme, pornographiques et racistes, s'ils sont légaux ?

Enfin bref, quels ennuis redoutez-vous d'avoir avec ce type de liens ?

Ce sont les conditions d'hebergement de mon hebergeur. En voici un tout petit extrait, pour que vous vous rendiez compte a quel point je vous simplifie la vie en resumant ca en quelques lignes. ;-)

"10.1. Le Client s'engage à ne pas héberger de sites de charme ou à caractère pornographique racistes ou
illégaux et ceux ayant des liens hypertextes vers ce type de sites sont interdits sur les serveurs de OVH.
De même, il s'interdit à tout hébergement de site sur des pages ayant trait à tout prosélytisme relatif à des
mouvements sectaires tels que dénoncés sur le rapport parlementaire "Les sectes en France", ou
considérés comme représentant un risque sectaire pour les services de l'Etat, ou reconnus comme tels par
une décision de Justice ayant autorité de la chose jugée.
Il s'engage également à ne pas faire de redirection de son domaine vers ce type de sites.
Le Client s 'engage à ne mettre à disposition du public , à partir de son site hébergé sur les serveurs de
OVH, de fichiers sons encodés sous le format MP3 ou autre. Il s'engage également à ne pas inclure sur son
site de liens hypertextes et à ne pas faire de redirection de son domaine vers des sites diffusant ce type de
service.
Le Client est responsable du respect du volume de trafic et de lespace de stockage autorisé par la formule
dhébergement et options auxquelles il a souscrit.
Le Client est informé que les publications constituent notamment des uvres de l'esprit protégées par les
droits d'auteurs au sens de l'article L 112-2 1er et 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il assure OVH qu'il est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur l'intégralité des pages qu'il
fait héberger, c'est-à-dire des droits de reproduction, de représentation et de diffusion relatifs au support
Internet, pour une durée préalablement déterminée.
Le Client agit en tant qu'entité indépendante et assume en conséquence seul les risques et périls de son
activité. Le Client est seul responsable des services et de son site Internet, du contenu des informations
transmises, diffusées ou collectées, de leur exploitation et de leur mise à jour, ainsi que de tous fichiers,
notamment fichiers d'adresses. Le Client s'engage à respecter les droits des tiers, les droits de la
personnalité, les droits de propriété intellectuelle des tiers tels que droits d'auteur, droits sur les brevets ou
sur les marques. En conséquence, OVH ne saurait être tenue pour responsable du contenu des
informations transmises, diffusées ou collectées, de leur exploitation et de leur mise à jour, ainsi que de
tous fichiers, notamment fichiers d'adresses et ce, à quelque titre que ce soit.
Le Client déclare en conséquence accepter pleinement toutes les obligations légales découlant de la
propriété de ses services, OVH ne pouvant être recherchée ni inquiétée à cet égard pour quelque cause
que ce soit, notamment en cas de violation de lois ou règlements applicables aux services du Client. Le
Client déclare avoir obtenu toutes les autorisations nécessaires en matière de droits d'auteur, notamment
auprès des sociétés de répartition de droits d'auteur qui seraient requises. Le Client s'engage à faire figurer
sur les pages Web de son site Internet l'identité et l'adresse du propriétaire ou de l'auteur des pages Web et
à effectuer toutes les demandes nécessaires à la création de son site web, conformément à la loi Française
en vigueur.
Le non-respect par le Client des points visés ci-dessus - que ce soit pour le site hébergé sur la plate-forme
serveurs de OVH ou que cela concerne une redirection de son domaine vers ce type de sites - et
notamment toute activité spécifiquement interdite à partir des serveurs de OVH et/ou tout contenu diffusé
spécifiquement interdits sur les serveurs de OVH et/ou susceptible d'engendrer une responsabilité civile
et/ou pénale et/ou susceptible de porter atteinte aux droits d'un tiers entraînera le droit pour OVH de
décabler et/ou d'interrompre sans délai et sans mise en demeure préalable les services du Client et de
résilier immédiatement et de plein droit le contrat, sans préjudice du droit à tous dommages-intérêts
auxquels OVH pourrait prétendre. Dans ces hypothèses, le Client ne pourra prétendre au remboursement
par OVH des sommes déjà versées.
Le Client s'engage à respecter l'ensemble des prescriptions légales et réglementaires en vigueur, et en
particulier celles relatives à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et notamment à faire toute déclaration
des traitements auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L.). Le Client
s'engage par ailleurs à prendre toutes les assurances nécessaires auprès d'un organisme notoirement
solvable afin de couvrir tous les dommages qui lui seraient imputables dans le cadre du présent contrat ou
de son exécution.
Le Client garantit relever indemne OVH de toute action en revendication de tiers liée au contenu des
informations transmises, diffusées, reproduites notamment celles résultant d'une atteinte aux droits de la
personnalité, à un droit de propriété lié à un brevet, à une marque, à des dessins et modèles, à des droits
d'auteur ou celles résultant d'un acte de concurrence déloyale ou parasitaire ou d'une atteinte à l'ordre
public, aux règles déontologiques régissant Internet, aux bonnes murs, au respect de la vie privée (droit à
l'image, secret de la correspondance...) ou aux dispositions du Code Pénal : à ce titre, le Client indemnisera
OVH de tous frais, charges et dépenses que celle-ci aurait à supporter de ce fait, en ce compris les
honoraires et frais raisonnables des conseils de OVH, même par une décision de justice non définitive.
Le Client s'engage à régler directement à l'auteur de la réclamation toute somme que celui-ci exigerait de
OVH. En outre, le Client s'engage à intervenir sur demande de OVH à toute instance engagée contre cette
dernière ainsi qu'à garantir à OVH de toutes les condamnations qui seraient prononcées contre elle à cette
occasion. En conséquence, le Client s'engage à faire son affaire personnelle de toute réclamation et/ou
procédure quelle qu'en soit la forme, l'objet ou la nature qui serait formée contre OVH et qui se rattacherait
aux obligations mises à la charge du Client au titre du présent contrat.
Le Client, seul responsable du contenu du site, s'engage à assurer à ses frais la défense de OVH dans le
cas où cette dernière ferait l'objet d'une action en revendication, relative aux données, informations,
messages etc., qu'elle diffuse, et à prendre à sa charge l'indemnité due en réparation du préjudice
éventuellement subi, à condition d'avoir toute liberté pour transiger et conduire la procédure.
OVH"


Le debut et la suite sont la : Conditions generale d'hebergement.

Tu peux aller lire les 20 pages en remplacant "Le Client" par "Xelarbak" et "OVH" par "Joueb.com". Si mon hebergeur m'interdit d'heberger quelque chose, je suis oblige de t'interdire d'heberger la meme chose. Desole, pas le choix.

Je le repete encore une fois : a moins que vous ayez volonte de sciement violer ou ignorer la loi, vous n'avez aucune raison de vous inquieter. Allez regarder les conditions d'utilisation de n'importe quel hebergeur (gratuit ou non), c'est sans doute bien pire.

Au hasard, voici celles de Chez.com.